COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme) SOCIETE MADELON POLLET (Société Anonyme) NIEL Jean-François MILLET Jean SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1539376
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2009
Présentation de la marque VERTPLAINE
Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, la Société Anonyme (SA) SOCIETE MADELON POLLET, NIEL Jean-François, MILLET Jean, la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERTPLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON, 957 520 901 (dossier no 2147866) - France, la Société Anonyme (SA) SOCIETE MADELON POLLET domicilié(e) 6 rue Saint-Antoine, 73000 CHAMBERY, 304 710 023 (dossier no 2147866) - France, NIEL Jean-François, domicilié(e) 14 bis Chemin de Plantefort, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR (dossier no 2147866) - France, MILLET Jean, domicilié(e) Drumettraz, 73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2147866) - France, la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2147866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2147866) - France.
La marque VERTPLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme) - 2 rue André Bonin, 69004 LYON, 957 520 901 (dossier no 2147866) - France
SOCIETE MADELON POLLET (Société Anonyme) - 6 rue Saint-Antoine, 73000 CHAMBERY, 304 710 023 (dossier no 2147866) - France
NIEL Jean-François - 14 bis Chemin de Plantefort, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR (dossier no 2147866) - France
MILLET Jean - Drumettraz, 73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2147866) - France
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES (Société Anonyme) - 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2147866) - France - SIREN 3
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2147866) - France
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147866 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185846 - Publication au BOPI 1995-06-06
Engrais; engrais d'engazonnement
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